Politique contre l’abus, le harcèlement et l’intimidation – AHBO – AHBO

AHBO a pour mission de s’assurer que tous les participants connaissent des occasions et des expériences enrichissantes et amusantes dans un milieu sûr où l’esprit sportif est à l’honneur. Pour ce faire, elle compte sur la collaboration des participants et des parents.

Cette politique présente les principes et les pratiques de AHBO en ce qui concerne les comportements abusifs à l’égard des participants. Ce document reprend plusieurs éléments de la Politique en matière de constatation et de prévention d’abus et en matière de harcèlement de Hockey Québec. Le document est divisé en 2 sections:

Politique contre l’abus
Politique contre le harcèlement et l’intimidation

Application

Cette politique s’applique à tous les administrateurs, employés et bénévoles de AHBO. Elle s’applique aux situations d’abus, de harcèlement et d’intimidation qui peuvent survenir à l’occasion de la conduite des affaires, d’activités et d’événements de AHBO.

Cette politique ne s’applique pas aux situations pouvant survenir au sein des partenaires et associations affiliées de AHBO. Ces dernières sont responsables d’adopter et de mettre en vigueur une politique semblable, conforme à la présente politique pour traiter des situations d’abus, de harcèlement et d’intimidation survenant au sein de leur juridiction respective.

Politique contre l’abus

Énoncé

AHBO a pour politique de ne tolérer aucune forme d’abus et de négligence sur le plan physique, émotif et sexuel et ce, dans tous ses programmes. Ceci dans le but de protéger les participants, jeunes et adultes. AHBO considère l’abus et la négligence sous toutes leurs formes comme des situations inacceptables et fera tout ce qu’elle peut pour prévenir et dénoncer ces situations.

AHBO considère l’abus et la négligence sous toutes leurs formes comme des situations inacceptables et fera tout ce qu’elle peut pour prévenir et dénoncer ces situations. AHBO s’attend à ce que tous les administrateurs, membres du personnel (employés, bénévoles et officiels) et parents prennent les mesures raisonnables nécessaires pour assurer le bien-être des participants et les protéger contre tout mauvais traitement.

Définition

Abus: L’abus fait aux enfants est défini comme toute forme de mauvais traitement physique, émotif, sexuel ou au manque de soins qui entraîne une blessure physique ou cause un problème émotif chez l’enfant. Toutes les formes d’abus à l’égard des enfants se manifestent par un abus de pouvoir, d’autorité ou un abus de confiance. Au Québec, une personne est considérée comme en enfant jusqu’à l’âge de 18 ans.

Abus émotif: L’abus émotif est une attaque chronique contre l’estime de soi d’un enfant. C’est un comportement destructeur sur le plan psychologique manifesté par une personne qui occupe un poste de pouvoir, d’autorité ou de confiance. Il prend la forme d’injures, de ridicule, d’intimidation, d’isolement ou d’ignorance des besoins de l’enfant.

Abus physique: Il y a abus physique lorsqu’une personne occupant un poste de pouvoir ou en situation d’autorité blesse ou menace intentionnellement un enfant ou un jeune. Ce comportement se manifeste en tapant, en frappant, en secouant, en donnant des coups de pied, en tirant les cheveux ou les oreilles, en donnant des coups, en poussant, en lançant, en empoignant ou en imposant un nombre exagéré d’exercices en guise de punition.

Négligence: La négligence est le fait de toujours ignorer les besoins fondamentaux de la vie comme le besoin de se vêtir, d’être logé, d’être instruit, de manger de façon équilibrée, d’avoir une bonne hygiène, d’être supervisé, d’obtenir des soins médicaux et dentaires, d’avoir un repos adéquat, de fournir un environnement sûr, une discipline et des conseils moraux, de l’exercice et de l’air frais. Il y a négligence au hockey lorsque les blessures sont mal traitées ou que le joueur est forcé de jouer malgré ses blessures, avec un équipement inadéquat ou non sécuritaire, lorsque personne n’intervient dans le cas de harcèlement persistant de la part des autres membres de l’équipe ou lorsque les voyages à l’extérieur font l’objet d’une supervision déficiente.

Abus sexuel: Il y a abus sexuel lorsqu’un enfant plus âgé, un adolescent ou un adulte utilise un enfant aux fins de stimulation ou de satisfaction sexuelle. Il existe deux catégories d’abus sexuel : Avec ou sans contact.

Obligation de signaler

Tous les membres du conseil d’administration, du personnel de AHBO (employés et bénévoles), participants, officiels d’équipe et employés sur la surface de jeu) qui possèdent de bonnes raisons de croire qu’un participant a été ou est victime d’abus ou de négligence doit immédiatement faire part de ses soupçons et des raisons qui les justifient à AHBO.

De plus, en vertu de la Loi sur la protection de la jeunesse, il est obligatoire pour toute personne qui a un motif raisonnable de croire qu’un enfant est victime d’abus sexuels ou de mauvais traitements physiques, de le signaler sans délai, à la Direction de la protection de la jeunesse (DPJ).

Pour faire un signalement, il n’est pas nécessaire d’avoir des preuves ou des certitudes. Lorsque vos observations ou les propos de l’enfant vous donnent des motifs raisonnables de le faire, communiquez avec le DPJ. On peut sans craindre, signaler au DPJ, et de façon anonyme, une situation qui porte à croire qu’un enfant est en difficulté : nul ne peut, sans votre consentement, dévoiler le fait que vous avez signalé le cas d’un enfant que vous croyez victime d’abus, de négligence ou de mauvais traitement.

Mesures de prévention

Voici les mesures que AHBO a instaurées de façon à prévenir et à

intervenir en matière d’abus et de négligence :

Mesures administratives

Les Administrateurs de AHBO ont le mandat de traiter de toute affaire visée par cette politique et de prendre des mesures adéquates concernant un membre, un participant, un bénévole ou employé de AHBO, y compris l’expulsion, le congédiement et le refus de membership;
Nous avons établi des consignes relatives aux comportements à adopter avec les jeunes:
- Toujours maintenir deux (2) adultes lorsque des traitements et des soins son requis chez un jeune;
- Obtenir des autorisations écrites des parents pour les circonstances suivantes :
  - pour l’entraîneur qui véhicule les jeunes avant ou après les matchs ou entraînements;
  - pour les entraîneurs qui invitent les joueurs à manger ;
  - pour les activités prenant place à l’extérieur des calendriers réguliers et des entraînements;
- Avoir un groupe de parents qui accompagnent l’équipe dans les tournois.

Mesures relatives au recrutement

Tous les membres du conseil d’administration, du personnel de AHBO (employés, entraîneurs, bénévoles, officiels d’équipe) qui oeuvre avec nos programmes juniors doivent consentir à une vérification de leurs antécédents judiciaires.
Nous encourageons l’embauche d’entraîneurs qualifiés et accrédités par Hockey Canada, Hockey Québec et autres fédérations sportives. Tous les entraîneurs sont encouragés à suivre la formation “Respect et Sport” offerte par Hockey Québec.
Les administrateurs AHBO sont encouragés à consulter le guide d’intervention pour associations et administrateurs de Hockey Québec : Protégeons nos enfants.

Mesures de soutien

Nous informons et sensibilisons les participants sur le respect et l’absence d’intimidation, de harcèlement et d’abus:
- Code du joueur / joueuse;
- Code des Directeurs généraux / Capitaine

Dénonciation

Une personne qui est victime d’abus est encouragée à aviser le Président de AHBO ainsi que la police et ou la DPJ.

Confidentialité

AHBO reconnaît la nature délicate des situations d’abus et protègera la confidentialité de tout cas traité en vertu de la présente politique, sauf lorsque les renseignements doivent être divulgués aux fins de mesures disciplinaires ou de la loi.

Politique contre le harcèlement et l’intimidation

Énoncé

AHBO a pour politique de ne tolérer aucune forme de harcèlement dans tous ses programmes et activités. Ceci dans le but de protéger les participants, jeunes et adultes. Il incombe à tout le personnel de AHBO (employés, bénévoles, représentants des équipes et officiels sur la surface) et à ses partenaires (parents et tuteurs) de faire tous les efforts raisonnables pour que Hockey Québec puisse respecter ses engagements.

AHBO est engagé à offrir des environnements de sport et de travail qui favorisent les chances égales pour tous et interdisent les pratiques discriminatoires. Le harcèlement est une forme de discrimination interdite en vertu de la Charte canadienne des droits de la personne. AHBO protège le droit de tous ses membres, à savoir les athlètes, les bénévoles et les employés, à participer à toutes les activités de AHBO, libres de toutes formes de harcèlement. De plus, AHBO insiste sur l’importance d’éliminer le harcèlement au hockey balle comme étape importante pour assurer la sécurité des participants. Un environnement de sport qui dissuade activement le harcèlement et qui favorise l’établissement de relations fondées sur la confiance et le respect mutuel est un environnement qui dissuade l’abus des enfants et des jeunes, et qui encourage le développement complet de l’individu.

AHBO fera tous les efforts raisonnables pour sensibiliser ses membres au problème du harcèlement et répondre rapidement et efficacement aux plaintes de harcèlement afin de réaliser ses objectifs. Les membres du personnel doivent s’abstenir d’utiliser des pratiques harcelantes, régler rapidement et de façon informelle les incidents mineurs de harcèlement et respecter les directives des administrateurs de AHBO concernant les plaintes plus graves de harcèlement. Les joueurs et les participants sont priés d’éviter tout comportement harcelant et encouragés à signaler les situations de harcèlement.

Définitions

Harcèlement: Le harcèlement est défini comme une conduite répétitive, des gestes ou des commentaires insultants, intimidants, humiliants, blessants, malicieux, dégradants ou dérangeants à l’égard d’un individu ou d’un groupe d’individus, qui créent un environnement de sport ou de travail hostile et intimidant ou qui nuisent au rendement ou aux conditions de travail. Les formes de harcèlement peuvent être celles interdites en vertu de la loi, c’est-à-dire le harcèlement fondé sur la race, l’origine ethnique, le sexe, l’orientation sexuelle et la religion. Le harcèlement se produit entre pairs (c’est-à-dire, entre joueurs du même groupe d’âge, entre parents et officiels, ou entre entraîneurs) ou entre quelqu’un occupant un poste de pouvoir ou d’autorité et un adulte subalterne (c’est-à-dire, entre entraîneur et joueur, et entre gestionnaire de sport et employé). Voici une liste partielle d’exemples de harcèlement :

Des farces importunes, des sous-entendus ou des taquineries sur le corps, l’apparence, la race, l’orientation sexuelle, etc.
Des gestes condescendants, menaçants ou des punitions qui minent l’estime de soi ;
Des farces qui créent de la gêne ou qui mettent la sécurité de l’individu à risque;
Un contact physique non souhaité ou inutile comprenant le toucher, le tapotement ou le pincement ;
Une conduite, des commentaires, des gestes ou des invitations de nature sexuelle indésirables qui peuvent déranger ou humilier, ou qui, dans certaines circonstances, peuvent être considérées comme une condition de nature sexuelle pour conserver son emploi, avoir droit à de la formation ou recevoir une promotion ;
Une agression physique ou sexuelle.
Les comportements décrits aux points 5 et 6, ayant pour objet un enfant ou un jeune, deviennent une situation d’abus en vertu des lois pour la protection des enfants et représentent un crime selon la loi. Le cas échéant, l’obligation de signaler est inhérente à la politique en matière de constatation et de prévention des abus.

Intimidation: Le fait de blesser intentionnellement quelqu’un afin de l’insulter, l’humilier, le dégrader ou l’exclure. C’est un comportement tout simplement « méchant ». L’intimidation implique trois groupes de personnes : les responsables de l’intimidation, la victime et les témoins. Les comportements blessants peuvent être:

Physiques (frapper, pousser, cracher, battre, endommager ou voler);
Verbaux ou par écrit, y compris sur les médias sociaux (crier, donner des noms, taquiner méchamment, humilier, menacer, dégrader);
Relationnels (se moquer des autres, exclure ses pairs messagerie électronique, répandre des potins ou des rumeurs).

Témoins: Les témoins jouent un rôle-clé dans le monde de l’intimidation. Leur réaction ou leur absence de réaction détermine souvent l’issue de l’interaction.

Une réaction passive donne à la personne qui intimide un théâtre pour causer du tort et un sentiment de renforcement puisqu’il n’y a aucune opposition.
Une réaction encourageante donne à ceux qui intimident une attention positive, un alignement, de l’autorité et un statut social. Les témoins peuvent aussi accroître leur propre statut social.
Une réaction négative appuie la personne qui subit l’intimidation et peut aussi mettre fin à l’intimidation ; elle peut aussi placer le témoin à risque de devenir la prochaine victime.

Réponses et remèdes

Le harcèlement est inacceptable et dangereux. AHBO reconnaît l’impact négatif grave de toutes les formes de harcèlement sur la dignité de la personne, le développement et la performance individuelle et collective, le plaisir du jeu et, dans certains cas, la sécurité personnelle.

Par contre, AHBO reconnaît également que tous les cas de harcèlement n’ont pas des conséquences désastreuses. Le harcèlement regroupe toute une panoplie de comportements et la réaction à ces situations doit correspondre à la gravité du cas et être capable d’offrir un remède efficace à la situation. Il faut éviter la justice arbitraire et les punitions hâtives. Le processus d’enquête et le règlement de la plainte de harcèlement doivent être justes pour toutes les parties et fournir la possibilité de présenter une défense contre les accusations portées.

Les cas de harcèlement mineurs (p. ex., farces importunes) doivent être corrigés sans tarder et de façon informelle en utilisant une approche constructive, afin de modifier le comportement et les attitudes négatifs.

Les incidents de harcèlement plus graves (p. ex., les railleries répétées, toute forme d’agression physique ou sexuelle) doivent être réglés selon les directives des administrateurs de AHBO. Les représailles à l’égard de la partie plaignante ne doivent pas être tolérées. Le nom des parties et les circonstances de la plainte doivent demeurer confidentiels, sauf dans les cas où ces renseignements doivent être divulgués aux fins de l’enquête ou de mesures disciplinaires.

Toute personne qui fait une plainte non fondée, fausse, malicieuse ou frivole fera l’objet de mesures disciplinaires.

Dénonciation

Une personne qui est victime de harcèlement est encouragée à aviser le contrevenant que ce comportement est non souhaité, offensant et contraire aux politiques de AHBO.

S’il lui est impossible de confronter le contrevenant ou si, après avoir confronté le contrevenant le harcèlement se poursuit, le plaignant devrait demander la tenue d’une rencontre avec un administrateur de AHBO.

Le représentant de AHBO agira d’une façon impartiale et non biaisée pour recevoir la plainte et aider à la résolution informelle de la situation.

Confidentialité

AHBO reconnaît la nature délicate des situations de harcèlement et surtout, les difficultés associées au fait de s’avancer et de déposer une plainte de harcèlement et d’être accusé de harcèlement. AHBO reconnaît qu’il est dans l’intérêt du plaignant et du répondant de respecter la confidentialité de tout cas traité en vertu de la présente politique, sauf lorsque les renseignements doivent être divulgués aux fins de mesures disciplinaires ou de la loi.